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    COMMENT L'ASSISTANCE CHASSE L'ÉTAT SOCIAL  Nicolas Duvoux Réseau Canopé | « Idées économiques et sociales » 2013/1 N° 171 | pages 10 à 17 ISSN 2257-5111ISBN 9771636569001 Article disponible en ligne à l'adresse :--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------https://www.cairn.inforevue-idees-economiques-et-sociales-2013-1-page-10.htm--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------  Distribution électronique Cairn.info pour Réseau Canopé.© Réseau Canopé. Tous droits réservés pour tous pays. La reproduction ou représentation de cet article, notamment par photocopie, n'est autorisée que dans leslimites des conditions générales d'utilisation du site ou, le cas échéant, des conditions générales de lalicence souscrite par votre établissement. 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Comment réarticuler l’autonomie des individus avec la solidarité sociale et sortir par le haut de la crise de l’État social ? La situation rançaise en matière de lutte contre la pauvreté est paradoxale à plus d’un titre. D’un côté, nos héritages politiques et culturels divers, du catholicisme au socialisme en passant par la tradi-tion républicaine, attribuent une grande importance symbolique à la question de la pauvreté. Les sondages rappellent régulièrement qu’une majorité de Fran-çais pense pouvoir devenir sans domicile xe un jour. De ce ait, les Français restent attachés à la protec-tion par l’État des plus vulnérables. L’ensemble des transerts sociaux ait diminuer la pauvreté de moitié. Néanmoins, ce sont les dépenses qui, précisément, ne sont pas ciblées sur la pauvreté – l’assurance vieil-lesse et l’assurance-maladie par exemple – qui luttent le plus efcacement contre celle-ci. Les institutions de la sécurité sociale ont permis de la aire diminuer  jusqu’à une date récente. Ces protections générales se ssurent et c’est dans leurs ailles que l’assistance se développe. La pauvreté a cessé de diminuer et a même recommencé à augmenter. Même s’il aut se garder de lire une « explosion » du phénomène, nous assistons à une rupture historique majeure par rapport aux décennies précédentes où la pauvreté diminuait. En 2009, les niveaux de pauvreté étaient équivalents à ceux de 1984. Au total, les minima sociaux couvrent Le terme « assistance » symbolise pour l’opinion la générosité dispendieuse et aveugle d’un État obso-lète. Pourtant, l’assistance n’est pas l’État social. Au contraire, elle résulte, dans une large mesure, de la décomposition de ses protections collectives. Loin de maniester un déclin de la valeur travail, son extension continue marque le passage du système de protec-tions universalistes érigé après-guerre à des politiques ciblées, centrées sur la pauvreté et l’exclusion.Ce recentrage de l’action de l’État en matière sociale est ambigu. La France évolue vers une protection sociale à deux vitesses, coupée entre les protections du salariat et le deuxième monde de l’assistance. Si le revenu minimum d’insertion (RMI) hier, le revenu de solidarité active (RSA) aujourd’hui, apportent, avec d’autres dispositis, un soutien indis-pensable aux populations vulnérables, ces prestations organisent la précarité plus qu’elles ne la combattent. Elles entretiennent la perte d’autonomie des indi-vidus et l’éloignement du marché du travail qu’elles ont vocation à compenser. En retour, elles suscitent une très orte réprobation car nombre de salariés ne peuvent (ni ne veulent, quand ils le peuvent) proter de ces nouveaux droits, ciblés sur des catégories particulières. Les politiques publiques sont alors contraintes à se réormer sous la pression du rejet de tous ceux qui n’en bénécient pas. Mais comme les réormes ne s’attaquent pas aux causes d’une préca-rité sociale grandissante, elles créent autant de dif-cultés nouvelles qu’elles apportent de solutions. Comment l’assistance chasse l’État social La protection sociale, telle qu’elle s’était progressivement édifée tout au long du  xx  e  siècle en France, est progressivement réduite et remplacée par une logique d’assistance. Loin de se réduire à une simple question d’arbitrages budgétaires, ce ciblage des prestations sur les plus « vulnérables » alimente non seulement la stigmatisation de ses bénéfciaires, mais aussi la montée d’un ressentiment plus général au sein de la population, non dénué d’implications politiques. Nicolas Duvoux 1  ,  maître de conérences en sociologie à  l’université Paris-Descartes (75). 1 Auteur notamment de  L’Autonomie des assistés , Paris, PUF, coll. « Le lien social », 2009 et du  Nouvel  Âge de la solidarité , Paris, Seuil, coll. « La république des idées », 2012.    D  o  c  u  m  e  n   t   t   é   l   é  c   h  a  r  g   é   d  e  p  u   i  s  w  w  w .  c  a   i  r  n .   i  n   f  o  -  -  -   8   0 .   1   2 .   3   4 .   1   4   5  -   0   3   /   1   0   /   2   0   1   9   2   0  :   2   5  -   ©   R   é  s  e  a  u   C  a  n  o  p   é meéégdswcrnno813101222©RC  Pauvreté et exclusion I   DOSSIER 11 mars 2013 I  n° 171  I  idées économiques et sociales lations qu’elle concerne directement. Il implique le onctionnement d’ensemble de la société rançaise, reète et approondit des évolutions constatées par ailleurs : promotion de l’égalité des chances [1] 2 , migrations, transormations globales du travail et de la amille, etc.Face à l’exclusion apparue dans les années 1980 et 1990 du ait du chômage de masse, la France a cherché à combler les ailles de son système de protection reposant largement sur les assurances sociales. Adossées à une création institutionnelle srcinale – le revenu minimum d’insertion instauré en 1988 –, des politiques d’insertion sont promues comme l’envers, positi, des processus et des trajec-toires d’exclusion et comme avant-gardistes des ormes de protections sociales dites « actives », c’est-à-dire dans lesquelles l’aide sociale est envi-sagée de manière individualisée comme la contre-partie d’une démarche personnelle « responsable ». Cette responsabilisation est cependant présentée, sans ambiguïté, comme un second droit, complé-mentaire au droit à un revenu et non comme une contrepartie au premier. L’histoire de ce dispositi, devenu l’emblème de l’assistanat, est en soi signicative. Créé par Michel Rocard pour pallier les situations de détresse sociale nées du chômage de masse, le RMI s’est transormé en instrument d’indemnisation de ce même chômage au gré des réormes de l’Unedic. Le RMI n’a en eet cessé de voir ses eectis croître, non parce qu’il entretiendrait la mauvaise volonté des personnes mais parce qu’il a pallié le détricotage de la protec-tion contre le risque chômage. Ce rôle de plus en plus large rempli par le RMI est cependant devenu de plus en plus insupportable à mesure que le développe-ment des emplois précaires, à temps partiel, aible-ment rémunérés, est venu rapprocher objectivement aujourd’hui directement 3,5 millions de personnes, plus de 6 millions si l’on compte les ayants droit. La pauvreté s’élevait à 13,5 % de la population, soit plus de 8 millions de personnes à la n 2009.La pauvreté se redéploie et s’intensie à mesure que l’assistance s’étend. Ces dispositis sont aibles et restrictis si on les compare à ceux en vigueur dans d’autres pays européens. Ils sont par ailleurs orte-ment suspectés par l’opinion, en partie abriquée par des discours politiques récurrents de dénonciation de « l’assistanat », d’entretenir la paresse et l’oisiveté des « privilégiés » qui en bénécient, ce que rien ne démontre. Même si cette méance s’atténue lors des périodes de crise économique où le traitement social du chômage devient plus légitime, les ressorts du rejet ne sont pas ébranlés. Ce rejet est devenu, au cours des années 2000, structurant du débat politique, voire des rontières sociales en France. Il convient d’abord d’en prendre la mesure avant d’envisager les manières de corriger les écueils liés au développement de ces prestations. Les ambivalences de l’assistance Les politiques d’assistance, politiques spéci-ques de lutte contre la pauvreté, se sont dévelop-pées depuis la n des années 1980 en réponse à la « nouvelle pauvreté », celle d’individus d’âge acti dépourvus de travail. Ces politiques sont décentra-lisées et personnalisées. Elles ont pour vocation de s’adresser à la personne dans toute sa singularité et couvrent les diérents aspects de son insertion : accès aux soins, ormation, etc. Le contrat d’inser-tion du RMI a maniesté l’ambition républicaine de reonder un contrat social adapté à l’individualisa-tion croissante de la société. L’impact de ce retour de l’assistance, dont la création du RMI en 1988 est emblématique, ne se limite cependant pas aux popu-  2 Les nombres entre crochets renvoient à la bibliographie en fn d’article. “    Le RMI n’a cessé de voir ses eectis croître parce qu’il a pallié le détricotage de la protection contre le risque chômage ”       D  o  c  u  m  e  n   t   t   é   l   é  c   h  a  r  g   é   d  e  p  u   i  s  w  w  w .  c  a   i  r  n .   i  n   f  o  -  -  -   8   0 .   1   2 .   3   4 .   1   4   5  -   0   3   /   1   0   /   2   0   1   9   2   0  :   2   5  -   ©   R   é  s  e  a  u   C  a  n  o  p   é meéégdswcrnno813101222©RC  12 dossier  I Pauvreté et exclusion idées économiques et sociales  I  n° 171  I mars 2013 d’un redéploiement de la protection dans la proxi-mité, à dissocier la régulation de l’emploi de celle du non-emploi. L’avènement du « département- providence » pour reprendre les termes de Robert Laore [2] a entériné une coupure entre deux sous-systèmes de droits sociaux, l’un national, l’autre territorial alors même que le second n’a de nalité que dans sa capacité à (re)créer du lien avec le premier.Si l’assistance distribue moins de ressources que l’assurance, c’est surtout sur l’image de ses alloca-taires qu’elle produit le plus d’eets négatis. L’État social a en eet une onction symbolique : il véhi-cule des représentations et des valeurs outre ses onctions de protection et de reproduction [3]. Les eets négatis des politiques ciblées relèvent de trois ordres principaux [4] 3 . Tout d’abord, les politiques d’assistance, ciblées, opèrent des ruptures au sein d’un continuum de populations vulnérables. L’enjeu est, dès lors, pour les politiques de « lisser » ces seuils an d’éviter que la personne en gagnant un euro de plus que le plaond de ressources autorisé ne perde tous les « avantages » de sa situation anté-rieure et n’expérimente une baisse de son revenu global en perdant ses diverses aides. Les brusques discontinuités opérées par les dispositis d’assistance doivent donc être compensées. Des mécanismes d’intéressement ont été créés pour les allocataires du RMI qui travaillent. Un système a été institué pour permettre à ceux qui dépassaient le plaond d’ouverture du droit à la CMU d’avoir accès à une mutuelle, etc. Ensuite, l’image négative des assistés produit des eets réels sous la orme de comportements de rejet. Ce rejet se traduit par une diminution des droits dont les personnes peuvent eectivement béné-cier. Des prestations peu légitimes sont des pres-tations aibles. L’intensité de la pauvreté s’accroît donc à mesure que l’assistance structure le paysage institutionnel 4 . En 2009, elle atteignait 19 %. Enn, le ciblage des prestations sociales porte à terme un risque de dualisation de la protection sociale et de la société. Limitant ou réservant l’accès de certaines prestations à des catégories particu-lières, le ciblage peut produire une racture entre les bénéiciaires des prestations et ceux qui les nancent. Ces derniers n’ont alors aucun intérêt à ce que les prestations versées soient substantielles. Dans ce contexte, ce sont des catégories sociales les revenus d’un salarié modeste (une emme non qualiée ayant un emploi à mi-temps payé au Smic) de ceux d’un allocataire de l’assistance. Ainsi, depuis la n des années 1990, la préoccu-pation centrale a été de renorcer les « devoirs » ace aux « droits » et de lutter contre la désincitation à la reprise d’un emploi que l’assistance est supposée nourrir. Cette situation de clivage croissant entre salariés modestes et assistés, populations proches par ce qu’elles vivent mais éloignées par la manière dont elles se représentent du ait qu’elles sont placées de part et d’autre des seuils de l’ouverture des droits à l’assistance, a ait l’objet de toutes les attentions. Le revenu de solidarité active (RSA), créé en 2009 en remplacement du RMI, devait, entre autres, réparer cette injustice aite aux travailleurs modestes. Le RMI a été usionné avec la prestation d’assistance pour les amilles monoparentales (l’ex-allocation de parent isolé) et s’est vu adjoindre un nouveau dispositi de complément de revenu pour les travail-leurs leur permettant de cumuler jusqu’à 62 % des revenus issus du travail avec ceux de l’assistance.Comment expliquer cette transormation des représentations sociales ? Elle tient en partie aux eets non anticipés du développement à grande échelle de l’assistance. Malgré la volonté afchée d’éviter toute orme de stigmatisation, le recentrage de l’action publique sur la lutte contre l’exclusion, avec l’objecti de aire accéder les plus démunis aux droits ondamentaux, les enerme dans des disposi-tis spéciques. La loi de lutte contre les exclusions promulguée en 1998 concentre les gries sur ce point. Ce qui lui est reproché, comme à une partie de celles qui l’avaient précédée, c’est d’organiser la pauvreté en dénissant un « statut de pauvre » et de contribuer à légitimer, en les institutionnalisant, les situations d’exclusion contre lesquelles ces disposi-tis législatis prétendaient s’ériger. Ces actions sont à l’honneur de la société qui les met en œuvre, mais elles sont porteuses d’ambiguïté si elles se péren-nisent au lieu de constituer des transitions vers le régime commun.L’assistance semble participer d’une gestion stra-tiée du social, dans laquelle les rôles sont partagés entre l’État, qui prend en charge les exclus du lien social marchand, et la sécurité sociale, qui protège les populations en activité. Ainsi la décentralisation du dispositi, entamée dès 1988 et achevée au moment de l’Acte II de 2004, a-t-elle conduit, dans le cadre 3 Je reprends la typologie des eets des politiques ciblées avancée par Julien Damon [4, p. 126]. 4 L’indicateur utilisé pour appréhender l’intensité de la pauvreté est ondé sur l’écart relati entre le revenu médian des ménages pauvres et le seuil de pauvreté. En 2009, le revenu médian des ménages pauvres est inérieur de 19 % au seuil de pauvreté. Les minima sociaux, parce qu’ils sont inérieurs au seuil de pauvreté, ont pour eet de limiter cette intensité, la divisant par deux après  transerts.    D  o  c  u  m  e  n   t   t   é   l   é  c   h  a  r  g   é   d  e  p  u   i  s  w  w  w .  c  a   i  r  n .   i  n   f  o  -  -  -   8   0 .   1   2 .   3   4 .   1   4   5  -   0   3   /   1   0   /   2   0   1   9   2   0  :   2   5  -   ©   R   é  s  e  a  u   C  a  n  o  p   é meéégdswcrnno813101222©RC  Pauvreté et exclusion I   DOSSIER 13 mars 2013 I  n° 171  I  idées économiques et sociales exemple) et de réafrmer son adhésion aux valeurs sociales élémentaires (travail, eort, etc.). Dans ce contexte, les tensions les plus ortes apparaissent entre certaines strates de travailleurs modestes et les bénéciaires de l’assistance, condamnés en bloc, alors même que ces catégories sont proches.Pour comprendre pourquoi une partie des couches sociales ragilisées perçoivent les assistés comme des proteurs dénués de volonté de s’en sortir, il aut commencer par rappeler quelques-unes des évolutions qui ont touché les classes que nous nommerons « populaires » par commodité, ces catégories aux contours ous, situées dans un espace social intermédiaire entre les pauvres et les classes moyennes [5]. La nouveauté historique relative-ment à la açon dont ces catégories appréhendent le monde social est que, loin de ne s’opposer qu’aux dominants, une partie d’entre elles exprime une volonté de se distinguer des pauvres. Cette volonté de mise à distance est d’autant plus orte que leur situation les place au contact direct de la pauvreté. Pour saisir la genèse de cette racture au sein même des classes populaires, qui redouble, plus qu’elle n’annule, le clivage entre classes populaires et classes supérieures, il est aujourd’hui possible de s’appuyer sur de nombreux travaux que la sociologie rançaise a produits depuis quinze ans. Une leçon qui s’en dégage est que, comme le notait Robert Castel, le ressentiment « opère un rabattement de la conictualité sociale sur des catégories très proches […]. C’est un mélange d’envie et de mépris qui joue sur un diérentiel de situation sociale et xe la responsabilité du malheur que l’on subit sur les catégories placées juste au-dessus ou juste au-dessous sur l’échelle sociale [6] ». Il constitue une réaction des groupes invalidés par le change-ment social. Comme Camille Peugny l’a bien montré entières qui sont obligées de recourir à l’assistance pour survivre. Une « double peine » s’applique alors à eux : à la déconsidération s’ajoute la aiblesse des ressources matérielles et de l’investissement (en ormation notamment) que la société place en eux. La responsabilisation des usagers se mue en culpabi-lisation et en injonction à l’autonomie. Comprendre le ressentiment vis-à-vis des « assistés » Au regard de l’assistance, la société inverse les eets et les causes. Il aut considérer l’assistance non comme un moteur de l’oisiveté et de la paresse par exemple mais comme l’eet de transormations sociales plus larges : la précarisation du travail, la restriction des conditions d’indemnisation par les assurances sociales, mais aussi la déconnexion entre le système de ormation (initiale et continue) et le marché du travail, la gestion des diérences cultu-relles, etc. La précarisation croissante des classes populaires, le déclassement eecti d’une partie des classes moyennes et la peur du déclassement de l’ensemble de la population se conjuguent pour alimenter un regard ambigu et suspicieux sur les assistés. Ces évolutions entretiennent le mythe du chômeur volontaire et la recherche de boucs émissaires d’autant plus commodes qu’ils sont, à quelques exceptions près, silencieux.La gure de « l’assisté » cristallise aisément la rustration de tous ceux dont les revenus reposent sur leur travail et qui ont le sentiment de ne plus avoir de perspectives d’amélioration de leur condi-tion. Sa stigmatisation indique un redéploiement de la conictualité sociale. L’enjeu de la lutte sociale n’est plus tant pour les acteurs de négocier le partage de la richesse par le biais d’une négociation institu-tionnalisée mais de protéger un espace (urbain par “    Le ressentiment opère un rabattement de la confictualité sociale sur des catégories très proches ”       D  o  c  u  m  e  n   t   t   é   l   é  c   h  a  r  g   é   d  e  p  u   i  s  w  w  w .  c  a   i  r  n .   i  n   f  o  -  -  -   8   0 .   1   2 .   3   4 .   1   4   5  -   0   3   /   1   0   /   2   0   1   9   2   0  :   2   5  -   ©   R   é  s  e  a  u   C  a  n  o  p   é meéégdswcrnno813101222©RC
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