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L'impact de L'evalution a la Juste Valeur sur le Secteur Bancaire en Periode de Crise: Comparaison Entre Le Secreur Bancaire Marocain et Francais

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This paper aims to evaluate the impact of fair value on the financial accounts of Moroccan and French banks during the 2007-2008 financial crisis. The methods adopted to answer the research problem are based mainly on the analysis of the
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  European Scientific Journal September 2019 edition Vol.15, No.25 ISSN: 1857  –   7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 289   L’impact de L’evalution a la Juste Valeur sur le Secteur Bancaire en Periode de Crise: Comparaison Entre Le Secreur Bancaire Marocain et Francais Oubal Khadija, Enseignante-chercheur  Achouri Siham, Doctorante Université Mohammed V Rabat, Maroc  , Laboratoire de recherche en Compétitivité Economique et Performance Managériale, Maroc   Doi:10.19044/esj.2019.v15n25p289 URL:http://dx.doi.org/10.19044/esj.2019.v15n25p289  Résumé Cet article a pour but d’évaluer l’impact de la juste valeur sur les comptes financiers des banques marocaines et françaises en période de crise financière 2007-2008. Les méthodes adoptées pour répondre à la  problématique traitée sont basées principalement sur l’analyse des bilans des  banques en question. Il s’agit d’une part d’une analyse d’une étude faite en 2010 sur le secteur ban caire français, et d’autre part, de la réalisation d’une étude analytique sur le secteur bancaire marocain et de l’exposition d’un benchmarking entre les deux secteurs. Les résultats obtenus prouvent que le secteur bancaire français a été gravement impacté par la crise financière, et l’adoption de la juste valeur comme mode de comptabilisation des instruments financiers a multiplié les effets de la crise, contrairement au secteur bancaire marocain qui n’a pas été influencé même s’il a adopté les normes IFRS . Cette différence d’impact est due à la divergence de classification  des instruments financiers. L’analyse faite dans le cadre de cet article, montre qu’une valorisation massive des actifs et des passifs financiers à la juste valeur conduit à une forte volatilité des résultats, notamment en période de chute financière, ce qui impacte négativement les comptes financiers des banques, comme il a été illustré en Europe en 2008. Mots clés : Juste valeur, Crise Financière, Instruments financiers  European Scientific Journal September 2019 edition Vol.15, No.25 ISSN: 1857  –   7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 290   The Impact of the Fair Value on the Banking Sector in the Period of the Financial Crisis: Benchmarking Between Moroccan and French Banking Sector Oubal Khadija, Enseignante-chercheur  Achouri Siham, Doctorante Université Mohammed V Rabat, Maroc  , Laboratoire de recherche en Compétitivité Economique et Performance Managériale, Maroc   Abstract This paper aims to evaluate the impact of fair value on the financial accounts of Moroccan and French banks during the 2007-2008 financial crisis. The methods adopted to answer the research problem are based mainly on the analysis of the aforementioned banks’ balance sheets, partly by exploiting a 2010 study revolving around the French banking sector, as well as conducting an analytical study on the Moroccan banking sector and finally implementing a benchmark study of the two sectors. The obtained results demonstrate that the French banking sector has been severely impacted by the financial crisis, and that the adoption of fair value as a method of accounting for financial instruments has multiplied the effects of the crisis, unlike the Moroccan banking sector which has not been affected despite opting for IFRS. This is due to different methodologies in financial instrument classification. The analysis carried out in this paper shows that a massive valuation of financial assets and liabilities at fair value leads to a high volatility of results, especially in times of financial downturn, which has a negative impact on banks’ financial statements as illustrated in Europe in 2008. Keywords:  Fair value, Financial crisis, Financial instrument Introduction Les normes IAS/IFRS constituent une révolution comptable et financière, celles-ci visent à standardiser les modes de traitement des états financiers à l’échelle internationale. Toutes les sociétés européennes et d’autres mondiales les ont appliquées en 200 5. Le Maroc est également concerné par ce changement. En 2008, les établissements financiers cotés à la bourse de Casablanca devaient les adopter. L’innovation principale de ce référentiel international, par rapport aux référentiels nationaux, est la valo risation à la juste valeur, d’une part  European Scientific Journal September 2019 edition Vol.15, No.25 ISSN: 1857  –   7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 291   significative des actifs et passifs. L’IAS 39, qui traite les instruments financiers, se spécifie par ce nouveau mode de valorisation ; contrairement aux autres normes, l’évaluation à la juste valeur en IAS 39 ne cons titue pas une option mais plutôt une obligation. En 2007 et avec le déclenchement de la crise financière, les spécialistes ont considéré que les normes comptables internationales, notamment celles qui régissent les instruments financiers, ont une part de responsabilité, au moins partielle, dans l’accélération de celle - ci, à cause de l’évaluation jugée « excessive » à la juste valeur. L’objectif de cet article est de s’interroger sur l’impact de la juste valeur sur les comptes financiers des banques, et démontrer si elle a réellement  participé à l’aggravation de la crise financière à cause de la volatilité qu’elle produit. La question centrale du présent travail est de savoir :  Est-ce-que la valorisation à la juste valeur a impacté négativement les  comptes financiers des établissements bancaires en période de crise  financière (2007-2008) ? - Quel est l’impact de l’évaluation à la juste valeur sur les résultats et sur les capitaux propres des banques françaises et marocaines lors de l’adoption des normes IAS/IFRS ? - Comment était la réaction des états de synthèse de ces banques en période de crise financière suite à la valorisation à la juste valeur ? - Peut-on considérer la  fair value  comme accélératrice de la crise financière ? Afin de résoudre cette problématique, le présent article consistera, dans un  premier temps, d’exposer la composition principale des bilans des banques  : les instruments financiers. Après les avoir définis, une partie de l’article sera consacrée à la présentation de la classification de ces instruments ainsi que les modes de leur évaluation. Par la suite, une partie importante portera sur la juste valeur en démontrant les raisons d’être et de passage à ce mode de valorisation, ses méthodes de détermination, son importance et certaines de ses limites. Ensuite, la seconde partie de l’article sera consacrée au volet empirique  pour étudier l’impact de la juste valeur sur les comptes financiers des établissements bancaires, plus précisément en période de crise financière. Ce volet portera sur l’exploitation d’une étude réalisée par un groupe français pour étudier cet impact chez les banques européennes, par la suite il se focalisera sur une étude réalisée par les auteurs du présent article dans le but d’étudier l e même impact sur les comptes des banques marocaines. Enfin, Benchmarking entre les deux secteurs (européen et marocain) sera réalisé, ainsi qu’une schématisation des conclusions tirées de cette analyse sera exposée.  European Scientific Journal September 2019 edition Vol.15, No.25 ISSN: 1857  –   7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 292   I) Aperçu sur les instruments financiers Le présent article a pour fin d’étudier l’impact de l’évaluation à la juste valeur sur le secteur bancaire, cette évaluation se fait par l’analyse des comptes financiers des banques. Et puisque l’essentiel de leurs comptes se compose des instruments financiers, une présentation de ceux- ci s’avère nécessaire.   1) Définitions, classification et évaluation des instruments financiers Avant de préciser les catégories des instruments financiers et de déterminer le mode de leur évaluation, il est primordial de définir quelques notions : 1-1) Définitions des instruments financiers Instrument financier : « Un instrument financier est tout contrat qui donne lieu à un actif financier pour une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une autre entité.  » (IAS 32)   A partir de cette définition, l’instrument financier est un droit ou une obligation donnant lieu à un contrat : Pour une partie , c’est un actif financier qui peut être présenté de  la trésorerie, des créances, des valeurs mobilières…Et pour l’autre partie  ce contrat donne lieu : Soit à un passif financier qui n’est rien d’autre qu’une obligation résultante des événements passés et qui se traduit pour l’entreprise de la sortie des avantages économiques ; Soit à un instrument de capitaux propres représentant le droit sur les actifs d’une entité après déduction des passifs.   1-2) Classification et évaluation des actifs et des passifs financiers Les instruments financiers sont distingués entre les actifs financiers et les passifs financiers : Actifs financiers : ils sont de quatre catégories :    Actifs financiers en juste valeur par résultat (trading) : sont évaluables à la juste valeur par résultat ;    Actifs disponibles à la vente : le mode de leur valorisation est la juste valeur par capitaux propres ;    Prêts et créances : ceux-ci sont comptabilisés au coût amorti,    Actifs détenus jusqu’à l’échéance  : sont enregistrés au coût amorti. Passifs financiers : ils se composent de deux classes  :    Passifs financiers à des fins de transaction qui sont évalués à la juste valeur par résultat ;    Autres passifs : tous les passifs financiers sauf ceux destinés aux transactions sont évaluables au coût historique.  European Scientific Journal September 2019 edition Vol.15, No.25 ISSN: 1857  –   7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 293  Cette classification est régie par la norme IAS 32 et la norme IAS 39. Elle e st faite selon la nature de l’instrument financier et L’horizon de sa détention (Ecole Nationale d’Administration [ENA], 2010).   Selon d’autres experts (Colwant, Pierre–  Armond, & Tondeur, 2008, p. 148), la répartition des actifs et des passifs en catégories s’opère en fonction de la nature de l’instrument, de l’intention de gestion  et de la pratique de gestion habituelle. Il faut mentionner que cette classification ainsi que ses critères ne sont  plus valables aujourd’hui après l’introduction de la norme IFRS  9. La présentation de cette classification selon la norme IAS 39, se justifie par l’objectif de cet article d’évaluer l’impact de la juste valeur sur les comptes financiers des banques en période de crise financière 2007-2008. A cette période- là, c’est la  norme IAS 39 qui a été appliquée. De ce qui précède, l’évaluation des instruments financiers en normes IFRS se fait soit au coût historique soit à la juste valeur. Dans cette logique, et étant donné que la juste valeur constitue le socle de la problématique du présent article, une importance particulière sera consacrée à cette notion dans les paragraphes qui suivent, après avoir présenté brièvement le mode classique de valorisation : le coût amorti . 2) La valorisation des instruments financiers au coût amorti C’est la méthode d’évaluation la plus classique, elle est simple et constante (Deforge & Gaudel, 2009, p. 44). D’ailleurs, selon l’IAS 39, le coût amorti est la valeur d’entrée d’actif ou passif au bilan ajustée des éventuels remboursements du capit al, de l’amortissement cumulé, de toute différence entre ce montant initial et le montant à l’échéance, et diminué de toute réduction pour dépréciation ou irrécouvrabilité. Cette méthode de valorisation a été critiquée vue qu’elle est classique, ancienne e t se contredit avec le principe de prudence et de l’image fidèle (Farber & Ginsbourgh, 2010, p. 25). Celle- ci s’est remise en cause après avoir été jugée procyclique et masquant de réelles expositions au risque. L’histoire économique a confirmé cette critique : la dépression japonaise (1991) et la crise des Savings & Loans, sont des bonnes illustrations de ce jugement. 3) La comptabilisation des actifs et des passifs financiers à la juste valeur Les sociétés avaient besoin d’une nouvelle méthode d’évaluati on permettant de rendre confiance aux marchés financiers et de répondre aux exigences des investisseurs. D’où l’importance de l’introduction de la juste valeur ( Fair Value ) comme nouvelle méthode d’évaluation fournissant un niveau plus élevé de pertinence et de fiabilité et répondant aux critiques du coût amorti (Farber & Ginsbourgh, 2010, p. 25).
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